NOTRE VISION

Apporter un regard différent sur la culture

Le fonds de dotation BENSAID Avocats, créé en 2024, s’inscrit dans une démarche ambitieuse visant à démocratiser l’accès à la culture et à soutenir des projets artistiques et culturels à fort impact social. Ce fonds, institué par le cabinet BENSAID Avocats, reflète un engagement fort en faveur de la promotion et de la protection du patrimoine artistique et culturel.

Le fonds reconnaît l’importance essentielle de l’accès à la culture et à l’éducation artistique, non seulement comme vecteurs de développement personnel, mais également comme piliers du progrès collectif. Le cabinet estime que le patrimoine culturel est un bien commun qu’il est impératif de sauvegarder, valoriser et enrichir.

Nos actions

Le fonds a ainsi pour vocation de répondre aux défis économiques rencontrés par les créateurs et acteurs culturels. Il s’agit de fournir un soutien financier aux initiatives artistiques tout en veillant à élargir et diversifier les sources de financement. Le fonds de dotation permet d’agir concrètement pour le mécénat culturel en soutenant des projets d’intérêt général dans les domaines philanthropique et culturel.

Cette initiative s’inscrit dans les valeurs du cabinet BENSAID Avocats, qui souhaite contribuer de manière active et constructive à la société à travers des actions concrètes en faveur de la culture, du partage artistique et du rayonnement du patrimoine culturel. Le fonds reflète ainsi la volonté du cabinet d’assumer une responsabilité sociale forte, tout en restant fidèle à son engagement pour l’égalité d’accès à la culture pour tous.

Les fondateurs

Jonathan BENSAID, avocat intervenant en travaux immobiliers

Jonathan BENSAID

Président et Fondateur

Lauren BENSAID

Fondateur

François OUAIRY

Fondateur

Les bénéficiaires

Les bénéficiaires du fonds de dotation Bensaid Avocats sont des acteurs culturels, artistiques et associatifs porteurs de projets d’intérêt général dans les domaines de la culture, des arts et de la préservation du patrimoine.

Il s’adresse principalement aux organisations à but non lucratif, telles que les associations, les fondations, et les institutions culturelles, mais aussi aux créateurs individuels engagés dans des initiatives innovantes et inclusives.

Les bénéficiaires sont sélectionnés pour la pertinence de leurs projets, leur contribution au rayonnement culturel et leur capacité à démocratiser l’accès à la culture, notamment auprès de publics éloignés, vulnérables ou marginalisés.

Le fonds soutient également des initiatives visant à protéger et valoriser le patrimoine, qu’il soit matériel ou immatériel, tout en encourageant des actions éducatives et artistiques favorisant l’épanouissement collectif.

Les Donateurs

Le Fonds de dotation Bensaid Avocats réunit des donateurs exigeants et engagés, personnes physiques ou morales, partageant la conviction que la culture et le patrimoine artistique constituent un bien commun à préserver et à transmettre.
Ces mécènes – particuliers passionnés, entreprises responsables, institutions publiques ou privées – contribuent à faire vivre une vision du mécénat éclairé, fondée sur l’excellence, la transmission et la liberté de création.

Les dons versés au Fonds permettent de financer des projets d’intérêt général dans les domaines artistique, culturel et philanthropique, conformément à la vocation du cabinet Bensaid Avocats : soutenir les acteurs qui incarnent la vitalité et la diversité du patrimoine culturel.

En contrepartie de leur engagement, les donateurs bénéficient des avantages fiscaux prévus par la législation en vigueur :

  • Pour les particuliers, une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66 % du montant du don, dans la limite de 20 % du revenu imposable (article 200 du Code général des impôts).

  • Pour les entreprises, une réduction d’impôt sur les sociétés de 60 % du montant du don, dans la limite de 0,5 % du chiffre d’affaires hors taxes (article 238 bis du Code général des impôts).

Chaque contribution fait l’objet d’un reçu fiscal délivré par le Fonds, permettant au donateur de bénéficier de ces dispositions.
Au-delà de l’avantage fiscal, le don au Fonds de dotation Bensaid Avocats s’inscrit dans une démarche d’engagement durable au service de la création et du rayonnement culturel, portée par une éthique de responsabilité et de transmission.

Rapports & gouvernance

Retrouvez ici les derniers rapports et les documents liés à la gouvernance du fonds de dotation.

Le Fonds de dotation Bensaid Avocats s’inscrit dans une exigence constante de transparence, de rigueur et de conformité juridique.
Sa gouvernance repose sur des principes d’indépendance, de responsabilité et de probité, garants de la confiance accordée par ses donateurs et partenaires.

Conformément aux dispositions de la loi du 4 août 2008 et à ses statuts, le Fonds établit chaque année un rapport d’activité et un rapport financier retraçant l’ensemble de ses actions, de ses soutiens et de sa gestion.
Ces documents témoignent de la bonne utilisation des fonds collectés, du respect des objectifs d’intérêt général et de la qualité des projets soutenus dans les domaines artistique, culturel et philanthropique.

La gouvernance du Fonds est assurée par un Conseil d’administration composé de personnalités qualifiées, reconnues pour leur expertise juridique, artistique ou philanthropique.
Ce Conseil veille à la cohérence stratégique des actions menées, à la sélectivité des projets soutenus, ainsi qu’à la transparence des décisions et à la traçabilité des financements.

Les rapports annuels, librement consultables, reflètent la volonté du Fonds de dotation Bensaid Avocats de conjuguer intégrité juridique, efficacité opérationnelle et engagement culturel durable.