Fonds de dotation Bensaid Avocats
Créé en 2024, le fonds de dotation Bensaid Avocats soutient la culture, préserve le patrimoine artistique et démocratise l’accès à la création. Il finance des projets d’intérêt général à fort impact social, dans les domaines philanthropique et culturel, avec la même exigence de rigueur et de transparence que le cabinet applique à ses dossiers.
- Création
- Fonds de dotation créé en 2024
- Objet
- Mécénat culturel et préservation du patrimoine artistique
- Premier projet
- MICONDO · Roça Java (São Tomé-et-Príncipe), porté par l’association ASTP
- Avantage fiscal
- Réduction d’impôt : 66 % (IR, CGI art. 200), 60 % (IS, CGI art. 238 bis)
- Cadre
- Loi du 4 août 2008 ; rapport d’activité et financier annuels
Apporter un regard différent sur la culture
Le fonds de dotation Bensaid Avocats s’inscrit dans une démarche qui vise à démocratiser l’accès à la culture et à soutenir des projets artistiques et culturels à fort impact social. Il reconnaît l’accès à la culture et à l’éducation artistique comme un vecteur de développement personnel et un pilier du progrès collectif.
Le fonds répond aux défis économiques rencontrés par les créateurs et les acteurs culturels en apportant un soutien financier à des projets d’intérêt général. Cette initiative reflète la responsabilité sociale du cabinet et sa fidélité à l’égalité d’accès à la culture pour tous.
MICONDO · Roça Java, art et mémoire
À l’issue d’un processus de sélection rigoureux et transparent, le fonds de dotation Bensaid Avocats a retenu l’association ASTP comme bénéficiaire de sa première dotation, à São Tomé-et-Príncipe.
Le projet « Roça Java, art et mémoire » transforme un site patrimonial, vestige des anciennes plantations coloniales, en un espace vivant de création et de transmission culturelle, qui allie résidences d’artistes, ateliers participatifs et restauration architecturale.
- Résidences d’artistes internationaux et ateliers de photographie, arts plastiques et artisanat ;
- Réhabilitation d’un ensemble architectural historique et préservation des savoir-faire locaux ;
- Programmes dédiés aux femmes et aux jeunes, accès à la culture en zone enclavée ;
- Mise en réseau d’artistes africains et européens, tourisme culturel responsable.
MICONDO incarne la rencontre entre l’art, la mémoire et la solidarité. Par ce projet, le fonds affirme sa contribution à un avenir culturel riche de sens, d’humanité et de partage.
Les acteurs du changement culturel
Les bénéficiaires du fonds sont des acteurs culturels, artistiques et associatifs porteurs de projets d’intérêt général dans les domaines de la culture, des arts et de la préservation du patrimoine :
- Associations, fondations et institutions culturelles engagées ;
- Artistes portant des initiatives innovantes et inclusives ;
- Projets contribuant au rayonnement et à la diffusion culturelle ;
- Actions qui démocratisent l’accès à la culture pour tous.
Un engagement, un avantage fiscal
Le fonds réunit des donateurs exigeants et engagés, personnes physiques ou morales, qui partagent la conviction que la culture et le patrimoine artistique constituent un bien commun à préserver et à transmettre. Le don à un fonds de dotation ouvre droit à une réduction d’impôt :
- Pour les particuliers : réduction d’impôt sur le revenu de 66 % du don, dans la limite de 20 % du revenu imposable (CGI art. 200) ;
- Pour les entreprises : réduction d’impôt sur les sociétés de 60 % du don, dans la limite de 0,5 % du chiffre d’affaires hors taxes (CGI art. 238 bis).
Rigueur, transparence et gouvernance
Le fonds de dotation Bensaid Avocats s’inscrit dans une exigence constante de transparence, de rigueur et de conformité juridique. Sa gouvernance est assurée par un conseil d’administration composé de personnalités qualifiées, qui veille à la cohérence stratégique des actions, à la sélectivité des projets soutenus et à la transparence des décisions.
Conformément à la loi du 4 août 2008, le fonds établit chaque année un rapport d’activité et un rapport financier.
Le fonds de dotation : vos questions
Comment soutenir le fonds de dotation ?
Vous pouvez effectuer un don, en tant que personne physique ou morale. Pour toute information complémentaire ou pour organiser un don, contactez le cabinet : le fonds vous adresse un reçu fiscal ouvrant droit à la réduction d’impôt applicable.
Quel est l’avantage fiscal d’un don ?
Le don ouvre droit à une réduction d’impôt sur le revenu de 66 % de son montant, dans la limite de 20 % du revenu imposable (CGI art. 200), ou à une réduction d’impôt sur les sociétés de 60 %, dans la limite de 0,5 % du chiffre d’affaires hors taxes (CGI art. 238 bis).
Qui peut bénéficier des dotations du fonds ?
Des associations, fondations et institutions culturelles, des artistes et des projets d’intérêt général dans les domaines de la culture, des arts et de la préservation du patrimoine, sélectionnés selon un processus rigoureux et transparent.
Quel est le premier projet soutenu ?
Le projet « Roça Java, art et mémoire » (MICONDO), porté par l’association ASTP à São Tomé-et-Príncipe, qui transforme un site patrimonial en espace de création et de transmission culturelle.
Comment la gouvernance est-elle assurée ?
Par un conseil d’administration composé de personnalités qualifiées, dans le cadre de la loi du 4 août 2008. Le fonds publie chaque année un rapport d’activité et un rapport financier.
Rejoignez notre engagement
Pour toute information sur le fonds de dotation Bensaid Avocats ou pour effectuer un don, le cabinet vous répond sous 48 h ouvrées.
Fonds de dotation régi par la loi n° 2008-776 du 4 août 2008. Les informations fiscales sont données à titre général ; les plafonds et taux s’apprécient selon la situation de chaque donateur.