Fiscalité de l’art
Nous accompagnons nos clients à l’occasion d’acquisition, de prêt ou de locations d’oeuvres d’art mais aussi de successions comportant des oeuvres d’art.
Ce que nous faisons
Successions
BENSAID Avocats intervient régulièrement en conseil afin de préparer et d’optimiser la transmission d’oeuvres d’art dans les meilleures conditions et dans le respect des obligations déclaratives du contribuable.
Acquisition d'oeuvres d'art
BENSAID Avocats accompagne ses clients à l’occasion d’acquisition, de prêt ou de locations d’oeuvres d’art.
Contentieux
Notre Cabinet intervient souvent en matière de contentieux portant sur l’authenticité des oeuvres. Nous intervenons également en matière de contestations successorales et de contentieux portant sur les droits d’auteurs et le droit douanier.
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